Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLETON
SARL PLANET GROUPE

Numéro de dépôt :
3286433
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/04/2014
CLETON de PLANET GROUPE

Présentation de la marque CLETON

Déposée le 19 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET GROUPE domicilié(e) 5, rue de l'Eglise,21200 BLIGNY LES BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 261 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.

La marque CLETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLETON est expirée depuis le 19 avril 2014.

PLANET GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : OR LIMITE , CHARRIER


SARL PLANET GROUPE - 5, rue de l'Eglise,21200 BLIGNY LES BEAUNE - 21200 - France - SIREN 444261127


SELARL CABINET VERNIAU - 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France


Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478063 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; colles (apprêts) ; colles pour papiers peints ; produits pour décoller les papiers peints ; produits de pose pour revêtements de sol, à savoir adhésifs pour carreaux de revêtement et pour revêtement de sol souples (moquettes, linoléum) ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs ; peintures intérieures et extérieures ; épaississants, diluants, liants pour la couleur ; vernis et laques (à l'exception des isolants) ; diluants pour laques et peintures ; gommes-laques ; céruse ; enduits pour le bois (peintures) ; produits pour la conservation du bois ; mastic (résine naturelle) ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; dorures ; enduits (peintures) ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; vitrificateurs ; lasures. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; encaustiques ; cires à parquet ; cires à polir ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; shampoings pour revêtements de sol ; détachants ; détartrants à usage domestique ; essence de térébenthine (produit de dégraissage) ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits pour enlever la peinture ; produits pour enlever les teintures ; produits de lavage ; papier à polir ; papier de verre. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; livres ; brochures ; catalogues ; pinceaux ; brosses pour peintres ; rouleaux de peintre en bâtiment ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Peignes et éponges ; paille de fer ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement et torchons (chiffons) de nettoyage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.